Délibérations et PV du Conseil municipal

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 5 juillet 2023.

Il a approuvé le PROCÈS-VERBAL de la précédente réunion : Télécharger

Les précédents comptes-rendus des réunions sont disponibles sur la page d’archives.

Il a examiné les DÉLIBÉRATIONS suivantes :

Délibération n°2023/20 – TRAVAUX DE VOIRIE PAR LE SIVOM DES VARENNES 2023 – Approuvée
Délibération n°2023/21 – TARIF DES REPAS À LA CANTINE – ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024 – Approuvée
Délibération n°2023/22 – TARIFS DE GARDERIE PÉRISCOLAIRE – ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024 – Approuvée
Délibération n°2023/23 – BAIL DU LOGEMENT DU 1^ER ETAGE DU BÂTIMENT DE L’ANCIENNE POSTE – Approuvée
Délibération n°2023/24 – DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE GESTION DU GYMNASE DE LA BOUVERIE : REMBOURSEMENT ANTICIPÉ DE L’EMPRUNT – Approuvée
Délibération n°2023/25 – DÉCISION MODIFICATIVE – Approuvée

Les délibérations sont publiées sur la page https://commune-de-jarnosse.fr/deliberations/.

Le procès-verbal de cette réunion sera arrêté en prochaine séance, le 12 septembre 2023, et publié dans la semaine qui suit.