Délibérations du Conseil municipal

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 20 septembre 2022.

Voici les DÉLIBÉRATIONS qui ont été examinées par le Conseil municipal  :

  • Délibération n°2022/23 – APPROBATION DU PROGRAMME DE TRAVAUX DE VOIRIE PAR LE SIVOM DES VARENNES ANNÉE 2022 – Approuvée
  • Délibération n°2022/24 – ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2021 – Approuvée
  • Délibération n°2022/25 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – Approuvée
  • Délibération n°2022/26 – APPROBATION DU PROJET DE CRÉATION D’UN LOCAL DE RANGEMENT À LA SALLE SAINT PIERRE – DEMANDE DE SUBVENTION – Approuvée
  • Délibération n°2022/27 – VALIDATION DU PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE 2022-2024 – Approuvée
  • Délibération n°2022/28 – FACTURATION DE L’ÉLECTRICITÉ FOURNIE À UN HABITANT AU DÉPÔT COMMUNAL – Approuvée
  • Délibération n°2022/29 – DÉCISION MODIFICATIVE N° 4 – EXERCICE 2022 – Approuvée
  • Délibération n°2022/30 – CRÉATION ET SUPPRESSION D’EMPLOI POUR AVANCEMENT DE GRADE – Approuvée

 

Le procès-verbal de cette réunion sera arrêté en prochaine séance, le 25 octobre 2022, et publié dans la semaine qui suit.

 

Vous pouvez également consulter les anciens compte-rendus sur la page d’archive.
Retrouver cette page par le menu Conseil Municipal, rubrique Compte-rendus de réunion.

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