Délibérations et PV du Conseil municipal

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 12 décembre 2023.

Il a approuvé le PROCÈS-VERBAL de la précédente réunion : Télécharger.

Les précédents comptes-rendus des réunions sont disponibles sur la page d’archives.

Il a examiné les DÉLIBÉRATIONS suivantes  :

• Délibération n°2023/46 – ANNULATION DE LA DÉLIBÉRATION 2023/41 FIXANT LES ZONES APER – Approuvée
• Délibération n°2023/47 – GESTION DES AMORTISSEMENTS AVEC LE PASSAGE À LA M57 – Approuvée
• Délibération n°2023/48 – CHARGE LOCATIVE : REMBOURSEMENT DU FUEL MENSUEL – Approuvée
• Délibération n°2023/49 – CONTRATS DE FOURNITURE DE GAZ PROPANE AVEC VITOGAZ – Approuvée

Les délibérations sont publiées sur la page https://commune-de-jarnosse.fr/deliberations/.

Le procès-verbal de cette réunion sera arrêté en prochaine séance, le 16 janvier 2024, et publié dans la semaine qui suit.