Arrêtés du Maire

Les arrêtés pris par Monsieur le Maire sont consultables sur cette page dédiée :

Année 2026

Arrêté 2026/03 Permis de construire avec prescriptions Arrêté 2026/02 Reprise de concessions en état d’abandon Arrêté 2026/01 Réglementation de la circulation

Année 2025

Arrêté 2025/35 Réglementation de la circulation Montée de Tatut Arrêté 2025/34 Réglementation de la circulation retraite aux flambeaux le 20/12/2025 Arrêté 2025/33 Réglementation de la circulation Montée de Tatut le 12/12/2025 Arrêté 2025/32 Réglementation de la circulation Courses cyclistes 18/04/2026 Arrêté 2025/31 Réglementation de la circulation Arrêté 2025/30 Incorporation d’un bien dans le domaine communal Arrêté 2025/29 Réglementation de la circulation Arrêté 2025/28 Réglementation de la circulation Arrêté 2025/27 Réglementation de la circulation Arrêté 2025/26 Réglementation de la circulation à l’occasion d’Halloween Arrêté 2025/23 Réglementation de la circulation pour la soirée barbecue le 14 août 2025 Arrêté 2025/22 Réglementation de la circulation Les Angles Arrêté 2025/21 Réglementation de la circulation Chemin de Cortant, limitrophe de Cuinzier Arrêté 2025/20 Réglementation de la circulation vers Montprier, le Clapier, Perret Arrêté 2025/19 Réglementation de la circulation pour la brocante le 6 juillet 2025 Arrêté 2025/18 Réglementation de la circulation pour les JPPM le 29 juin 2025 Arrêté 2025/15 Réglementation de la circulation à l’occasion de la fête de la musique Arrêté 2025/14 Réglementation de la circulation à l’occasion de la Journée Guinguette Arrêté 2025/13 Réglementation de la circulation Chemin du Moulin, à l’occasion du rassemblement de véhicules anciens Arrêté 2025.12 Constat de la parcelle C 335 sans maître Arrêté 2025/11 Réglementation de la circulation Chemin de la Montagne, Chemin du Moulin Arrêté 2025/09 Réglementation de la circulation Chemin de la Fouilland Arrêté 2025/08 Réglementation de la circulation BALL TRAP 7 et 8 juin 2025 Arrêté 2025/07 Réglementation de la circulation Les Angles Arrêté 2025/06 Réglementation de la circulation – Course cycliste du 14 juin Arrêté 2025/05 Réglementation de la circulation Les Angles Arrêté 2025/04 Réglementation de la circulation Les Angles Arrêté 2025/03 Réglementation de la circulation Chemin du Perret Arrêté 2025/02 Réglementation de la circulation rue de l’Eglise Arrêté 2025/01 Réglementation de la circulation Chemin de la Fouilland, Chemin de la Tisserie, Chemin de la Croix Chatelus

Année 2024

Arrêté 2024/40  Nomination des agents recenseurs 2025 Arrêté 2024/39  Réglementation de la circulation Arrêté 2024/38  Réglementation de la circulation Arrêté 2024/35 Réglementation de la circulation Arrêté 2024/35 Réglementation de la circulation Arrêté 2024/34  Réglementation de la circulation Arrêté 2024/33  Réglementation de la circulation Arrêté 2024/32 Réglementation de la circulation à l’occasion d’Halloween Arrêté 2024/31  Réglementation de la circulation Arrêté 2024/30  Réglementation de la circulation pour la fête des classes Arrêté 2024/29  Réglementation de la circulation pour les JEP Arrêté 2024/23  Réglementation de la circulation l’occasion de la course de couleur de la kermesse Arrêté 2024/22  Réglementation de la circulation Arrêté 2024/20  Réglementation de la circulation pour les JPPM du 21 au 23 juin 2024 Arrêté 2024/19  Réglementation de la circulation Arrêté 2024/18  Réglementation de la circulation Arrêté 2024/16  Réglementation de la circulation Arrêté 2024/15  Réglementation de la circulation Arrêté 2024/12  Réglementation de la circulation Arrêté 2024/11 Réglementation de la circulation Arrêté 2024/09  Réglementation de la circulation BALL TRAP 8 et 9 juin Arrêté 2024/07  Réglementation de la circulation Arrêté 2024/06  Réglementation de la circulation Arrêté 2024/05 Réglementation de la circulation – Courses cyclistes du 16 juin Arrêté 2024/03  Réglementation de la circulation Arrêté 2024/01 Réglementation de la circulation

 

Année 2023

Arrêté 2023/44 Réglementation de la circulation Arrêté 2023/42  Réglementation de la circulation Arrêté 2023/41  Réglementation de la circulation Arrêté 2023/40  Réglementation de la circulation Arrêté 2023/39  Réglementation de la circulation Arrêté 2023/34  Réglementation de la circulation pour Halloween Party au Moulin Arrêté 2023/33  Règlement du cimetière Arrêté 2023/32  Réglementation de la circulation Arrêté 2023/31  Réglementation de la circulation pour les JEP Arrêté 2023/29  Réglementation de la circulation Arrêté 2023/28  Réglementation de la circulation Arrêté 2023/27  Brocante du 6 août 2023 Arrêté 2023/25 Réglementation de la circulation Arrêté 2023/24  Brocante du 2 juillet 2023 Arrêté 2023/21  Réglementation de la circulation – Moulin de Jarnosse lors des JPPM les 24 et 25 juin Arrêté 2023/20  Réglementation de la circulation – Château de Jarnosse lors des JPPM du 22 au 25 juin Arrêté 2023/18  Réglementation de la circulation – Ball trap des 17 et 18 juin Arrêté 2023/16  Réglementation de la circulation Arrêté 2023/15  Réglementation de la circulation – Courses cyclistes du 10 juin Arrêté 2023/13  Réglementation de la circulation Arrêté 2023/11  Réglementation de la circulation Arrêté 2023/10  Réglementation de la circulation Arrêté 2023/04  Réglementation de la circulation Arrêté 2023/03 Réglementation de la circulation Arrêté 2023/01  Réglementation de la circulation

 

Année 2022

Arrêté 2022/43 Extinction partielle de l’éclairage publique Arrêté 2022/42 Réglementation de la circulation Arrêté 2022/41 Réglementation de la circulation Arrêté 2022/40 Réglementation de la circulation pour la fête d’Halloween le 31 octobre à partir de 16h Arrêté 2022/38 Réglementation de la circulation  Arrêté 2022/36 Réglementation de la circulation  Arrêté 2022/35 – Réglementation de la circulation Arrêté 2022/34 Réglementation de la circulation Arrêté 2022/33 Réglementation de la circulation pour les JEP Arrêté 2022/32 Brocante du 11 septembre 2022 Arrêté 2022/31 Réglementation de la circulation