Délibérations et PV du Conseil municipal

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 13 février  2024.

Il a approuvé le PROCÈS-VERBAL de la précédente réunion : Télécharger.

Les précédents comptes-rendus des réunions sont disponibles sur la page d’archives.

Il a examiné les DÉLIBÉRATIONS suivantes  :

• Délibération n°2024/01 – COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET COMMUNE – Approuvée
• Délibération n°2024/02 – COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET ASSAINISSEMENT – Approuvée
• Délibération n°2024/03 – RENOUVELLEMENT DU BAIL COMMERCIAL AVEC LOGEMENT DU COMMERCE MULTISERVICES – Approuvée
• Délibération n°2024/04 – RENOUVELLEMENT DU BAIL DU LOGEMENT AU RDC DU BÂTIMENT DE L’ANCIENNE POSTE – Approuvée
• Délibération n°2024/05 – BAIL DU LOGEMENT AU 2ÈME ÉTAGE DU BÂTIMENT DE L’ANCIENNE POSTE – Approuvée

Les délibérations sont publiées sur la page https://commune-de-jarnosse.fr/deliberations/.

Le procès-verbal de cette réunion sera arrêté en prochaine séance, le 25 mars 2024, et publié dans la semaine qui suit.