Délibérations et PV du conseil municipal

Le conseil municipal s’est réuni le mardi 3 mars 2026.

Il a approuvé le PROCÈS-VERBAL de la précédente réunion : Télécharger.

Les précédents comptes-rendus des réunions sont disponibles sur la page d’archives.

Il a examiné les DÉLIBÉRATIONS suivantes :

Délibération	Objet	Vote
2026/04	BAIL DU COMMERCE	Approuvée à l’unanimité
2026/05	BUDGET PRIMITIF 2026	Approuvée à l’unanimité
2026/06	ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES	Approuvée à l’unanimité
2026/07	PARTICIPATION DE BOYER AUX FRAIS DE SCOLARITÉ	Approuvée à l’unanimité
2026/08	PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT RASED 2025/2026	Approuvée à l’unanimité
2026/09	ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS	Approuvée à l’unanimité

Les délibérations sont publiées sur la page https://commune-de-jarnosse.fr/deliberations/.

Le procès-verbal de cette réunion sera arrêté en prochaine séance, le 14 octobre 2025, et publié dans la semaine qui suit.