Délibérations et PV du conseil municipal

Le conseil municipal s’est réuni le mardi 14 novembre 2023.

Il a approuvé le PROCÈS-VERBAL de la précédente réunion :  Télécharger.

Les précédents comptes-rendus des réunions sont disponibles sur la page d’archives.

Il a examiné les DÉLIBÉRATIONS suivantes  :

  • Délibération n°2023/41 – ZONES D’ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D’ÉNERGIES RENOUVELABLES – Approuvée
  • Délibération n°2023/42 – SUBVENTIONS – Approuvée
  • Délibération n°2023/43 – PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT RASED 2023/2024 – Approuvée
  • Délibération n°2023/44 – RENOUVELLEMENT DU BAIL DU LOGEMENT À L’ÉTAGE DE L’ÉCOLE – Approuvée
  • Délibération n°2023/45 – BAIL DU LOGEMENT-EST À L’ÉTAGE DE L’ÉCOLE – Approuvée

Les délibérations sont publiées sur la page https://commune-de-jarnosse.fr/deliberations/.

 

Le procès-verbal de cette réunion sera arrêté en prochaine séance, le 12 décembre 2023, et publié dans la semaine qui suit.

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