Délibérations et PV du conseil municipal

Le conseil municipal s’est réuni le mardi 19 novembre 2024.

Il a approuvé le PROCÈS-VERBAL de la précédente réunion : Télécharger.

Les précédents comptes-rendus des réunions sont disponibles sur la page d’archives.

Il a examiné les DÉLIBÉRATIONS suivantes  :

• Délibération n°2024/33 – DÉCISION MODIFICATIVE DU BUDGET ASSAINISSEMENT 2024 N°2 – Approuvée
• Délibération n°2024/34 – AIDE FINANCIÈRE DE LA COMMUNE DE BOYER – Approuvée
• Délibération n°2024/35 – TARIFS DES CONCESSIONS – Approuvée
• Délibération n°2024/36 – BAIL DU LOGEMENT À L’ÉTAGE DE L’ÉCOLE – Approuvée
• Délibération n°2024/37 – RECENSEMENT DE LA POPULATION EN 2025 – Approuvée
• Délibération n°2024/38 – CONVENTION DE PARTICIPATION EN MATIÈRE DE PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE POUR LE RISQUE PRÉVOYANCE – Approuvée

Les délibérations sont publiées sur la page https://commune-de-jarnosse.fr/deliberations/.

Le procès-verbal de cette réunion sera arrêté en prochaine séance, le 17 décembre 2024, et publié dans la semaine qui suit.