Délibérations et PV du conseil municipal

Le conseil municipal s’est réuni le mardi 30 avril 2024.

Il a approuvé le PROCÈS-VERBAL de la précédente réunion : Télécharger.

Les précédents comptes-rendus des réunions sont disponibles sur la page d’archives.

Il a examiné les DÉLIBÉRATIONS suivantes  :

  • Délibération n°2024/14 – TRANSFERT ANTICIPÉ DE LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF À CHARLIEU BELMONT COMMUNAUTÉ ET DES RÉSULTATS DU BUDGET ASSAINISSEMENT – Approuvée
  • Délibération n°2024/15 – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS – Approuvée
  • Délibération n°2024/16 – ADHÉSION AUX SERVICES DE REMPLACEMENT DU CDG42 : SECRÉTAIRES DE MAIRIE ITINÉRANTS, INTÉRIM, PORTAGE SALARIAL – Approuvée

Les délibérations sont publiées sur la page https://commune-de-jarnosse.fr/deliberations/.

 

Le procès-verbal de cette réunion sera arrêté en prochaine séance, le 11 juin 2024, et publié dans la semaine qui suit.

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