Délibérations du Conseil municipal

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 13 décembre 2022.

Il a approuvé le PROCÈS-VERBAL de la précédente réunion : Télécharger

Il a examiné les DÉLIBÉRATIONS suivantes  :

  • Délibération n°2022/40 – TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT 2023 : DEMANDE DE SUBVENTIONS – Approuvée
  • Délibération n°2022/41 – TAXE D’AMÉNAGEMENT – Approuvée
  • Délibération n°2022/42 – AVENANT À LA CONVENTION AVEC LE SERVICE ADS DE CHARLIEU BELMONT COMMUNAUTÉ – Approuvée
  • Délibération n°2022/43 – DÉCLARATION PRÉALABLE DE TRAVAUX POUR PERMIS DE DÉMOLIR, CLÔTURE, RAVALEMENT DE FAÇADES – Approuvée
  • Délibération n°2022/44 – TERRAIN CHEMIN DE SÈVE – Approuvée

 

Le procès-verbal de cette réunion sera arrêté en prochaine séance, le 17 janvier 2023, et publié dans la semaine qui suit.

 

Vous pouvez également consulter les anciens compte-rendus sur la page d’archive.
Retrouver cette page par le menu Conseil Municipal, rubrique Compte-rendus de réunion.

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