Délibérations et PV du Conseil municipal

Le conseil municipal s’est réuni ce lundi 16 septembre 2024.

Il a approuvé le PROCÈS-VERBAL de la précédente réunion : Télécharger

Les précédents comptes-rendus des réunions sont disponibles sur la page d’archives.

Il a examiné les DÉLIBÉRATIONS suivantes  :

• Délibération n°2024/23 – RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2023 – Approuvée
• Délibération n°2024/24 – RAPPORT TRIENNAL DE SUIVI DE L’ARTIFICIALISATION DES SOLS – Approuvée
• Délibération n°2024/25 – SUBVENTION À L’ASSOCIATION DE SAUVEGARDE DU CHATEAU DE JARNOSSE – Approuvée
• Délibération n°2024/26 – BAIL DU COMMERCE – Approuvée

Les délibérations sont publiées sur la page https://commune-de-jarnosse.fr/deliberations/.

Le procès-verbal de cette réunion sera arrêté en prochaine séance, le 15 octobre 2024, et publié dans la semaine qui suit.