Délibérations et PV du Conseil municipal

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 12 septembre 2023.

Il a approuvé le PROCÈS-VERBAL de la précédente réunion : Télécharger

Les précédents comptes-rendus des réunions sont disponibles sur la page d’archives.

Il a examiné les DÉLIBÉRATIONS suivantes  :

• Délibération n°2023/26 – RÉGULARISATION D’AMORTISSEMENT – Approuvée
• Délibération n°2023/27 – DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES ÉLUS – Approuvée
• Délibération n°2023/28 – CLASSEMENT DES VOIES COMMUNALES ET RURALES – Approuvée

Les délibérations sont publiées sur la page https://commune-de-jarnosse.fr/deliberations/.

Le procès-verbal de cette réunion sera arrêté en prochaine séance, le 26 septembre 2023, et publié dans la semaine qui suit.