Délibérations du Conseil municipal

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 15 novembre 2022.

Il a approuvé le procès-verbal de la précédente réunion : Télécharger

Il a examiné les DÉLIBÉRATIONS suivantes  :

• Délibération n°2022/34 – ÉCHANGE DE TERRAINS – Approuvée
• Délibération n°2022/35 – RÉVISION DE 3 LOYERS – Approuvée
• Délibération n°2022/36 – BAIL DU LOGEMENT À L’ÉCOLE – Approuvée
• Délibération n°2022/37 – TARIFS DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES – Approuvée
• Délibération n°2022/38 – TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE DES FÊTES – Approuvée
• Délibération n°2022/39 – ABSORPTION DE CITÉ NOUVELLE PAR ALLIADE HABITAT – Approuvée

Le procès-verbal de cette réunion sera arrêté en prochaine séance, le 13 décembre 2022, et publié dans la semaine qui suit.

Vous pouvez également consulter les anciens compte-rendus sur la page d’archive.
Retrouver cette page par le menu Conseil Municipal, rubrique Compte-rendus de réunion.