Délibérations et PV du Conseil municipal

Le Conseil Municipal s’est réuni le lundi 25 mars 2024.

Il a approuvé le PROCÈS-VERBAL de la précédente réunion : Télécharger.

Les précédents comptes-rendus des réunions sont disponibles sur la page d’archives.

Il a examiné les DÉLIBÉRATIONS suivantes  :

• Délibération n°2024/06 – AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2023 DU BUDGET DE LA COMMUNE – Approuvée
• Délibération n°2024/07 – AFFECTATION DU RÉSULTAT DE L’EXERCICE 2023 DU BUDGET ASSAINISSEMENT – Approuvée
• Délibération n°2024/08 – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024 DE LA COMMUNE – Approuvée
• Délibération n°2024/09 – APPROBATION DU BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT 2024 – Approuvée
• Délibération n°2024/10 – VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2024 – Approuvée
• Délibération n°2024/11 – SIGNATURE DU MARCHÉ DE TRAVAUX DE MISE EN SÉPARATIF DE LA MONTÉE DU CHÂTEAU ET DES TRAVAUX SUR LA LAGUNE – Approuvée
• Délibération n°2024/12 – TRAVAUX DE POSE D’UNE CUVE DE RÉCUPÉRATION DES EAUX PLUVIALES – DEMANDE DE SUBVENTIONS – Approuvée
• Délibération n°2024/13 – ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE POUR LA RENTRÉE 2024 – Approuvée

Les délibérations sont publiées sur la page https://commune-de-jarnosse.fr/deliberations/.

Le procès-verbal de cette réunion sera arrêté en prochaine séance, le 30 avril 2024, et publié dans la semaine qui suit.