Délibérations du Conseil municipal
Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 15 novembre 2022.
Il a approuvé le procès-verbal de la précédente réunion : Télécharger
Il a examiné les DÉLIBÉRATIONS suivantes :
- Délibération n°2022/34 – ÉCHANGE DE TERRAINS – Approuvée
- Délibération n°2022/35 – RÉVISION DE 3 LOYERS – Approuvée
- Délibération n°2022/36 – BAIL DU LOGEMENT À L’ÉCOLE – Approuvée
- Délibération n°2022/37 – TARIFS DE LOCATION DES SALLES COMMUNALES – Approuvée
- Délibération n°2022/38 – TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE DES FÊTES – Approuvée
- Délibération n°2022/39 – ABSORPTION DE CITÉ NOUVELLE PAR ALLIADE HABITAT – Approuvée
Le procès-verbal de cette réunion sera arrêté en prochaine séance, le 13 décembre 2022, et publié dans la semaine qui suit.
Vous pouvez également consulter les anciens compte-rendus sur la page d’archive.
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