Délibérations et PV du Conseil municipal

Le conseil municipal s’est réuni le mardi 9 juillet 2024.

Il a approuvé le PROCÈS-VERBAL de la précédente réunion : Télécharger.

Les précédents comptes-rendus des réunions sont disponibles sur la page d’archives.

Il a examiné les DÉLIBÉRATIONS suivantes  :

• Délibération n°2024/18 – TRAVAUX DE VOIRIE PAR LE SIVOM DES VARENNES 2024 – Approuvée
• Délibération n°2024/19 – TARIF DES REPAS À LA CANTINE – ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025 – Approuvée
• Délibération n°2024/20 – TARIFS DE GARDERIE PÉRISCOLAIRE – ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025 – Approuvée
• Délibération n°2024/21 – FUTUR BAIL COMMERCIAL DU COMMERCE MULTISERVICES – Approuvée
• Délibération n°2024/22 – MODIFICATION DU MONTANT DU LOYER – BAIL COMMERCIAL AVEC LOGEMENT DU COMMERCE MULTISERVICES – Approuvée

Les délibérations sont publiées sur la page https://commune-de-jarnosse.fr/deliberations/.

Le procès-verbal de cette réunion sera arrêté en prochaine séance, le 16 septembre 2024, et publié dans la semaine qui suit.